1. Informations Éditoriales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, il est précisé l’identité des intervenants du site leblogducancre.com :
- Propriétaire & Responsable de publication : Anthony NADREAU – Entrepreneur Individuel (EI). SIREN 105 390 850
- Statut : Micro-entreprise.
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Hébergement des services d’e-mailing : Le service de gestion et d’envoi de la newsletter est opéré par MailPoet (Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis), les données étant stockées sur des serveurs sécurisés.
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, méthodes pédagogiques, fiches de préparation, graphismes) est la propriété exclusive de Monsieur Anthony NADREAU. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable, à l’exception d’un usage strictement réservé au cadre scolaire (utilisation en classe par les enseignants) ou privé.
3. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
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4. Politique de Cookies
Le site leblogducancre.com utilise des cookies pour améliorer votre expérience :
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5. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs directes ou indirectes liées à l’utilisation des ressources proposées ou des liens hypertextes pointant vers des sites tiers dont il ne maîtrise pas le contenu.
6. Contact
Pour toute demande relative à vos données ou pour une demande d’autorisation de reproduction, veuillez nous contacter via le [Formulaire de contact du site].
7. Siège Social
L’activité sous le nom commercial « Leblogducancre » est rattachée au siège social de l’entrepreneur individuel (SIREN : 105 390 850) situé au 7 domaine de l’ardoux 45160 Ardon.
8. Vente de produits numériques & Droit de rétractation
Les prix de nos fiches pédagogiques sont indiqués en Euros (€) Hors Taxes (TVA non applicable). La livraison des fiches s’effectue instantanément par téléchargement sous forme de fichier numérique (PDF) après validation du paiement. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux contrats de fourniture de contenus numériques non fournis sur un support matériel, dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation. En validant votre achat, vous acceptez l’accès immédiat au téléchargement et renoncez à votre droit de rétractation. Aucun remboursement ne pourra être effectué après le téléchargement du fichier.
